Méthodes de calcul des droits de douane
Si vous avez déjà envoyé ou reçu des marchandises à destination ou en provenance d'un autre pays, vous êtes probablement familiarisé avec le paiement des droits d'importation. Mais avez-vous remarqué que les droits que vous payez sont différents selon ce que vous importez/exportez et où vous le faites ? En effet, différents pays ont des taux de droits différents en fonction du type de produits importés, du code du système harmonisé (SH) et d'autres facteurs. Les façons dont les différents pays évaluent les droits sont appelées méthodes de calcul.
Les pays calculent les droits de quatre manières :
Ad valorem basé sur CIF (coût, assurance et fret) - Méthode de calcul des droits d'importation où la taxe est calculée sur le coût de la commande plus le coût du fret, de l'assurance et de la commission du vendeur
Ad valorem basé sur FOB (franco à bord) - Méthode de calcul des droits d'importation où les redevances sont calculées uniquement sur le coût des marchandises vendues. FOB n'est pas calculé sur l'expédition, les droits, l'assurance, etc.
Poids - Méthode de calcul des droits d'importation en fonction du poids des marchandises
Pas de droits évalués (port franc) - Pas nécessairement une méthode en soi, mais plutôt lorsque les pays n'évaluent pas de droits du tout, c'est-à-dire que les importations sont en franchise de droits
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